Conditions Générales d'utilisation

Condition d'utilisation du site

Le Site web Ecovim, désigné ci-après par le terme "le Site", vous est proposé sous certaines conditions d'utilisation, définissant l'ensemble des relations entre vous et le Site. Ces conditions d'utilisations sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation de ce Site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l'ensemble de ses conditions d'utilisation. Le Site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques.

Nous vous invitons à consulter cette page régulièrement afin de prendre connaissance d'éventuelles modifications.

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site est protégé au titre du copyright et de la législation sur la propriété intellectuelle.

Les droits d'utilisation concédés par la société Ecovim à l'Utilisateur sont strictement limités à la consultation, au téléchargement, à l'impression, à la reproduction sur tous supports (disque dur, disquette, CD Rom, etc...) et à l'utilisation de ces documents pour un usage strictement personnel et non commercial. L'Utilisateur ne peut se prévaloir d'un quelconque droit de propriété sur tout élément du Site.

Cookie

Par respect de la vie privée, ce Site ne recueille pas d'informations en recourant à des "cookies".

Plugins

Certains documents présents sur le Site sont au format PDF, si vous ne disposez pas sur votre ordinateur du plugin Adobe Reader pour pouvoir lire ces fichiers, vous pouvez le télécharger en cliquant ici.

Fonctionnement et accès au Site

Ecovim se réserve le droit, à chaque fois qu'elle le souhaite, de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site, sans préavis ni indemnité quelconques.

Ecovim ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable à l'encontre de quiconque de toute modification, interruption ou suspension du Site.

Droit applicable

Le Site est soumis au droit français et en cas de litige et les tribunaux de Paris seront seuls compétents.